FAQ TITRES-RESTAURANT (TR) 2017

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Table des thèmes abordés

1. Conditions d’éligibilité aux TR
  • Coupure
  • Agent en 3X8
  • Agent de réserve
  • ADC inapte sédentaire
  • 10mn à pied d’un restaurant
  • RIE
  • Contrat CE/Restaurant
  • Food truck
  • Mappy
  • Sans allocation panier
  • Infra
  • Allocation grand centre
  • Contrat
  • CDD
  • Intérimaire
  • MAD entrant
  • Stagiaire rémunéré
  • MAD Sortant
  • Alternant
  • Télétravail
  • Rattachement au Cer local
  • DD,DX
2. Modalités d’attribution des TR
  • Volontariat
  • Délai refus
  • Irréversibilité refus
  • Pas d’attribution TR
  • Déplacement
  • Frais repas/ CB
  • VT
  • 1/2 congé
  • Journée courte
  • Entrée en bénéfice
  • Embauche en cours de mois avant clôture de paie
  • Embauche en cours de mois après clôture de paie
  • Mutation sur un LPA éligible
  • Mutation d’un LPA éligible vers un autre LPA éligible
  • Sortie du bénéfice
  • Départ en retraite
  • Mutation sur un LPA non éligible
  • Renonciation tardive aux TR
  • Gestion manuelle
  • CDD courts
  • Gestion manuelle déplacements
  • Modalités
  • Support
  • Dotation mensuelle
  • Gestion attribution TR
  • Gestion attribution carte
  • CNIL
  • Nouvelle carte
  • Consultation du CE
3. Financement TR
4. Utilisation TR
  • Plafond /jour
  • Péremption
  • Prorogation
  • Restriction
  • Commerçants
  • Départ du salarié
Autres
  • Création d’un nouveau LPA

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