REUNION DP ET-BFC du 6 avril 2017

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QUESTIONS EN SEANCE DE VOS REPRESENTANTS

Prochaine réunion DP de l’ET BFC Le jeudi 22 juin 2017
Pensez à nous faire parvenir vos questions avant le lundi 12 juin 2017

Effectifs

La Délégation CFDT demande un point détaillé concernant l’effectif de l’UP de LAR.
Réponse de la Direction:
Pas d’évolution depuis la réponse N°87 à 91 des DP du 02-02-2017 :
Effectif disponible des TA et TB au 31/12/16 par UP :
TER BG Pro A 17
Pro B 97,3
TER FC Pro B 88,4
UP LAROCHE Pro A 4
Pro B 67,4
BFC VOY Pro B 86,6
UP TER Laroche : 10 ADC Infra / 4 TA TER.
68 ADC dont 1 détaché de BN, 13 Temps partiels, 2 inaptes conduite.
La Délégation CFDT demande la décision prise par le DET concernant les demandes de Messieurs Veller et Vega.
Réponse de la Direction:
Une réponse va être apportée à M. VEIGA.
Concernant M. VELLER, nous sommes toujours en recherche de solution pour satisfaire sa demande.

Prime

La Délégation FGAAC-CFDT demande les primes moyennes (5 mini/maxi) par roulement et pour l’ensemble des UP.
La Délégation CFDT demande le nombre d’IMC par agent pour l’année 2016 sur l’ET.
Réponse de la Direction:
A chaque réunion des DP, les modifications de commande (MC) sont communiquées en «Infos Préliminaires». Les fichiers transmis font état des dates, journées et observations touchant les MC.

Absences

La Délégation CFDT demande si tous les reliquats de congés 2016 ont été accordés ?
Réponse de la Direction:
UP TER Laroche : Oui, tous les reliquats de congés 2016 sont éclusés au 31/03.
Pour les TA = Sur janvier – 100 % des CA accordés (8 demandes/8 accordées).
Sur février – 90 % des CA accordés (10 demandes/9 accordées).
Pour les TB = Sur janvier – 94 % de CA accordés (188 demandes / 177 accordées).
Sur février – 95 % de CA accordés (187 demandes / 177 accordées).
UP TER Bourgogne : Pour les TA = 73 congés demandés et 70 acceptés.
Pour les TB = 161 : 168 congés demandés et 129 acceptés
162 : 91 congés demandés et 73 acceptés
173 : 88 congés demandés et 63 acceptés
174 : 58 congés demandés et 45 acceptés
UP TER Franche-Comté : Tous les reliquats de congés 2016 sont éclusés.
Entre le 02/02/2017 et le 03/04/2017 :
Roulement 171 = 194 congés demandés / 10 refusés
Roulement 172 = 304 congés demandés / 18 refusés
Roulement 173 = 110 congés demandés / 9 refusés
UP BFC Voyages : sauf cas particuliers, tous les agents ont pris leurs CA.

Roulement / Charge de travail

La Délégation CFDT demande le nombre d’agents du roulement 171 qui ont des connaissances lignes autres que celles de leur roulement ? Pour quelles raisons ?
La Délégation CFDT demande le nombre d’agents du roulement 172 qui ont des connaissances lignes autres que celles de leur roulement ? Pour quelles raisons ?
Réponse de la Direction:
UP TER Franche-Comté :
Dans le roulement 171, pas d’agent avec des connaissances de lignes autres que celles du roulement.
Un agent du 172 a la connaissance de ligne LYON. Cette compétence sera retirée début
juillet suite à la montée en roulement 171 de 2 agents (1 du 173 DOLE et 1 du 172 BN).
UP TER Bourgogne :
161 : 2 ADC ne connaissent pas la totalité du roulement (Weekeniste).
162 : 1 ADC (restrictions médicales) et les TB1 ne connaissent pas la totalité du roulement.
173/174 : Tous les ADC ont les connaissances du roulement.
UP TER Laroche : 6 agents concernés (5 TB1 et 1 agent à temps partiel)
UP BFC Voyages : oui sauf cas particuliers.
La Délégation CFDT demande si des montées en roulement auront lieu au changement de service période B.
Réponse de la Direction:
Comme convenu en DCI du 23 mars 2017, les agents accèdent aux roulements 100 et 101 à la période C.

Formation

La Délégation CFDT demande un bilan complet des EIF.
Réponse de la Direction:
A ce jour, 11 EP réalisés et enregistrés et 60 en cours de traitement par le COFO.
La Délégation CFDT demande la situation des JF 2017 ?
Réponse de la Direction:
UP TER Franche-Comté : JF1 = 81 ADC formés soit 85 %. JF2 : 23 ADC formés soit 27 %.
UP TER Bourgogne : JFC1 = 56 % de réalisées. JFC TT 01002 = 64 % de réalisées.
UP TER Laroche : JFC1 terminée le 28/03. JFC2 en cours d’élaboration (CDC/
programmation).
UP BFC Voyages : 100 % des JFC1 terminées. Dossiers pédagogiques de la JFC2 en cours.
La Délégation CFDT demande si l’ET BFC a été sollicité par la direction DFCE pour intégrer au TER ses agents actuellement en formation sur le site de LAR ?
Réponse de la Direction:
L’Etablissement a bien été sollicité par la DFCE mais ne donnera pas de suite favorable à cette
demande.
La Délégation CFDT demande les noms des agents qui ont débuté l’école TB à LAR ?
Réponse de la Direction:
Les stagiaires qui ont débuté l’école TB à Laroche sont :
Romain CARRE, Dorian CHAUMARTIN, Wilfried COLAS, Cyril LECOMTE, Alexis LECOU, Cédric
LEFEVRE,

Divers

La Délégation CFDT demande le nombre de JS et trains supprimés sur l’UP de LAR depuis la dernière DP.
Réponse de la Direction:
1 JS comprenant 2 trains supprimés pour 310 kms/trains supprimés.
La Délégation CFDT demande que les rentrées au dépôt de LAR soient programmées de
façon plus cohérente : avec horaires de WE, et pour éviter les rentrées successives par la V14.

Les rentrées au dépôt sont bien programmées sur CRITER et sur le GOV de Laroche.
En opérationnel, et compte tenu des travaux (notamment sur la gare), cela peut nécessiter
des modifications.

La Délégation CFDT demande pourquoi une JS terminant pour RP, qui aurait une FS entre 19h01 et 20h00 ne serait pas reprise en dérogation ?
Réponse de la Direction:
La question est à préciser en séance (Chapitre 6 article 16 paragraphe 6 de l’accord d’entreprise).
La Délégation CFDT demande pourquoi Monsieur R. a été commandé le 28/03 sur la S219 sans respecter les temps réglementaires de la TT023 ?
Réponse de la Direction:
Monsieur R. a assuré une S239 modifiée par NR 49 avec une FS à 23h03 au lieu de 22h41. Le 28/03 il devait assurer une S212 avec PS 12h49, la commande a mis une PS à 13h35 avec relève sous gare en mettant les opérations avant départ de son train 894253 dans une Q001. Cette JS a été supprimée faute de couverture TA et les opérations avant départ remisent dans la JS de Monsieur R. avec PS 13h03. II manquait donc effectivement du temps ; un rappel a été fait à la commande.
La Délégation CFDT demande le nombre de PAP et de sanctions en cours sur l’ET ?
Réponse de la Direction:
UP TER Franche-Comté : Pas de PAP en cours.
UP TER Bourgogne : Pas de PAP en cours.
UP TER Laroche : 2 PAP en cours.
UP BFC Voyages : aucun PAP en cours.
La Délégation CFDT demande pourquoi des BS, validés par les agents sur SIRIUS, sont parfois modifiés a postériori pour effacer une dérogation à la réglementation.
Ex : JS N139 du 5/03/17 avec K programmée et prise à PBY, transformée en K à PLY ?
Réponse de la Direction:
Toutes les coupures sont étudiées et remises en conformités avec la réalité de la situation
conformément à la réglementation.

 

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